"Europe: le temps des fils fondateurs" a été publié en octobre 2005. Je n’ai cependant eu envie d’acheter et de lire ce livre que ces derniers jours après avoir entendu s’exprimer son auteur à l’occasion de la conférence-débat organisée à Strasbourg dont je parlais la semaine dernière.
Yves Bertoncini, diplômé du Collège d’Europe à Bruges, est un administrateur en disponibilité de la Commission européenne et maître de conférence à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris. Il a trente cinq ans et fait donc partie de ces nouvelles générations qui vont avoir la lourde tâche de remettre en chantier cette Europe à bout de souffle qu’indignes héritiers des «pères fondateurs», nous leur léguons et à laquelle le peuple français a porté le coup de grâce il y a tout juste un an.
Dans le silence assourdissant qui, depuis lors, est celui de la classe politique française, à peine troublé par quelques tentatives pathétiques de partisans du Oui ou du Non de ranimer le moribond pour se donner bonne conscience, la réflexion d’Yves Bertoncini apporte une fraicheur nouvelle, d’autant plus intéressante que son engagement en faveur du traité constitutionnel européen était sans ambiguïté.
La thèse soutenue est que les cinquante premières années de l'unification européenne ont été placées sous le signe du "despotisme éclairé" et que c’est au moment même où, «trop peu, trop tard», les institutions européennes commençaient à prendre conscience, avec le projet de constitution, de leur nécessaire démocratisation que les peuples français et néerlandais les sanctionnaient.
Selon l’auteur, «une véritable révolution copernicienne», «psychologique», «philosophique», «conceptuelle», «politique et institutionnelle», est désormais nécessaire. Cette révolution en reprenant les titres des parties et des chapitres du livre doit conduire à:
- «donner un sens à la construction européenne» en clarifiant "les objectifs du projet européen", en disant "précisément ce que fait l’Europe" et en fixant "les frontières de l’Union";
- «combler le déficit civique de l’Europe » en donnant "des visages à l’Union", en faisant "participer les peuples aux affaires", en éclairant "mieux les citoyens";
- «concilier efficacité européenne et souverainetés populaires» en légitimant "les pouvoirs de Bruxelles", en combinant "majorité qualifiée et Europe plurielle" et en permettant "l’alternance au sein de l’Union".
Beaucoup de ces développements fourmillent d’aperçus novateurs. A titre d’illustration, je n’en retiendrai que deux:
- Le premier a trait à l’acquis communautaire. «Le jeu institutionnel européen, écrit l’auteur, se distingue, certes, par une ouverture peu commune au compromis lors de la préparation des décisions. Mais il parait au contraire hermétiquement fermé à l’égard de toute adaptation dès lors que ces décisions ont été prises. Le respect obligé de l’acquis communautaire entre ainsi en conflit frontal avec un principe de base de la vie démocratique, selon les peuples ont un droit élémentaire à changer d’avis. En forçant le trait, on pourrait dire que l’Union y gagne une image de prison des nations et des peuples. C’est d’abord cette image qu’il faut changer, en donnant à l’acquis communautaire la flexibilité qui lui fait défaut.»
- Le second concerne le rôle des partis politiques. «Les affaires européennes ne sont peut-être pas réductibles au bon vieux clivage gauche-droite. (...) Cela ne doit pas (...) interdire d’exalter les différences entre droite et gauche sur les sujets européens : les partis politiques se plaisent à le faire sur maints autres enjeux pour lesquels le clivage droite-gauche n’est plus aussi net qu’il le fut jadis. Il n’est pas sain pour l’Union qu’une telle volonté de se distinguer du camp adverse vienne s’estomper dès que le débat public concerne l’Europe.(...) C’est (...) au niveau européen qu’une réorganisation de la vie politique autour de clivages opératoires a le plus de chance d’intervenir. Elle passe dans l’immédiat par l’apparition de véritables partis politiques européens qui auront pour vocation de faire vivre la démocratie communautaire ».
«Faire la paix», selon l’expression de Jean Monnet, a été le moteur de l'unification européenne au cours des cinquante dernières années. Le Général De Gaulle, à l’origine réservé à son égard, y a vu cependant «le levier d’Archimède» qui permettrait à la France de maintenir son influence dans le monde. Pour Yves Bertoncini, la refondation nécessaire de l’Europe ne sera le fait ni de la «technocratie conservatrice» qui gère aujourd’hui le quotidien de l’Europe, ni de «responsables politiques visionnaires» qui pour l’heure sont difficiles à identifier et qui, à supposer qu’ils existent, auraient sans doute du mal à se faire entendre dans le cadre institutionnel actuel.
Le salut ne viendra que de «la démocratisation de l’Union», «subie ou organisée, protestataire ou constructive». Aussi, l’auteur avait-il précisé précédemment, «tous ceux qui se reconnaissent sous le terme de fils fondateurs doivent se rendre compte qu’ils sont désormais placés devant des responsabilités historiques. Celle de ne pas laisser le monopole de la démocratisation aux adversaires de la construction européenne.»
En cet anniversaire du jour funeste où l'unification européenne s’est arrêtée, la lecture de ce livre, court mais dense, offre un motif d’optimisme en proposant «une feuille de route» qui combine une forte conviction européenne et un pragmatisme crédible. Le parti de l'auteur trouve en tout cas une forme de justification dans le constat que la seule institution que le tsunami politique du 29 mai 2005 n'a pas tétanisée et paralysée et qui cherche à continuer à avancer est le Parlement européen. C'est aussi la seule institution - et ce n'est pas une simple coïncidence- qui tient son mandat directement des peuples européens.
Pour autant, ceux qui, au-delà de l’Europe, "espace de paix et de prospérité", aspirent à une Europe, "puissance diplomatique et militaire à la mesure de sa puissance économique", resteront sur leur faim. L’auteur leur propose certes de poursuivre dans cette direction "en adoptant la démarche pragmatique ayant fait la fortune de la construction européenne". «C’est une Europe à géométrie variable, précise-t-il ailleurs, qu’il convient de mettre en place. Seul le recours à des formules de coopération prévoyant l’adhésion d’un nombre limité d’Etats volontaires permettra, en effet, de concilier efficacité européenne et souverainetés nationales dans de nombreux domaines».
Pour ceux qui ne sont pas encore prêts à passer par pertes et profits l’"Europe-puissance", cette réponse peut paraître insuffisante. Il est probablement inévitable et réaliste de prendre acte que l’Europe actuelle, déjà élargie et qui s’élargira encore, ne peut pas être autre chose qu’un espace de libre-échange, un peu plus organisé et structuré que les autres, dont les institutions et les règlements pourraient d’ailleurs être allégés et simplifiés, démarche qui donnerait satisfaction à beaucoup des Etats qui n’ont pas rejoint l’Union Européenne dès l’origine.
Mais, en parallèle et en contrepartie, la voie de l’avenir n’est-elle pas de construire une Europe nouvelle, politique, militaire, économique et sociale, une véritable "Europe Unie", reprenant l’ambition des «pères fondateurs», entre les Etats qui ont, concrètement, démontré qu’ils étaient prêts à partager et unir une partie de leur souveraineté avec d’autres, c’est-à-dire avec ceux qui ont fait ou feront de l’euro leur monnaie. Longue marche en perspective sans doute, mais défi magnifique pour la jeunesse d'Europe!
